Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 03380 posée par M. Roland Courteau

Enseignement: devenir des commissions permanentes de spécialistes chargées de préparer la réforme de l'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1986
Pertinence
Question n° 20597 posée par M. Roland Courteau

Enseignement des langues régionales

La question est caduque

31/03/1992
Pertinence
Question n° 15610 posée par M. Roland Courteau

Développement de l'instruction civique

Réponse du ministère : Éducation

15/04/1999
Pertinence
Question n° 04017 posée par M. Roland Courteau

Répartition et charge des heures de cours dans les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/04/2008
Pertinence
Question n° 11321 posée par M. Roland Courteau

Réforme des lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/12/2009
Pertinence
Question n° 14862 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

19/08/2010
Pertinence
Question n° 18412 posée par M. Roland Courteau

Situation des élèves sans professeur suite aux suppressions de postes dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

05/05/2011
Pertinence
Question n° 20255 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

06/10/2011
Pertinence