Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

98 questions

Question n° 03122 posée par M. Marcel Vidal

Réforme des lycées et du baccalauréat

Réponse du ministère : Éducation

23/10/1986
Pertinence
Question n° 03380 posée par M. Roland Courteau

Enseignement: devenir des commissions permanentes de spécialistes chargées de préparer la réforme de l'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1986
Pertinence
Question n° 13101 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Réforme des lycées

La question est caduque

27/12/1990
Pertinence
Question n° 13188 posée par M. Ivan Renar

Enseignement de l'histoire et de la géographie au lycée

Réponse du ministère : Éducation

10/01/1991
Pertinence
Question n° 13499 posée par M. Louis Moinard

Réforme des lycées

Réponse du ministère : Éducation

31/01/1991
Pertinence
Question n° 14335 posée par M. Jean Puech

Enseignement de l'histoire et de la géographie dans les lycées

Réponse du ministère : Éducation

21/03/1991
Pertinence
Question n° 14362 posée par M. Paul Seramy

Enseignement de l'histoire et de la géographie

Réponse du ministère : Éducation

21/03/1991
Pertinence
Question n° 14543 posée par M. François Lesein

Propositions de réforme des lycées

Réponse du ministère : Éducation

28/03/1991
Pertinence
Question n° 14667 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Réforme des lycées

Réponse du ministère : Éducation

11/04/1991
Pertinence
Question n° 15320 posée par M. Hubert Haenel

Réforme des lycées

Réponse du ministère : Éducation

23/05/1991
Pertinence