Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

75 questions

Question n° 14711 posée par Mme Hélène Luc

Enseignement de l'histoire-géographie

Réponse du ministère : Éducation

11/04/1991
Pertinence
Question n° 12004 posée par M. Georges Gruillot

Enseignement de l'histoire et de la géographie

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1998
Pertinence
Question n° 15004 posée par M. Alfred Foy

Enseignement de l'histoire et de la géographie

Réponse du ministère : Éducation

25/03/1999
Pertinence
Question n° 15062 posée par M. Ivan Renar

Enseignement de l'histoire et de la géographie

Réponse du ministère : Éducation

25/03/1999
Pertinence
Question n° 15185 posée par M. André Diligent

Enseignement de l'histoire et de la géographie

Réponse du ministère : Éducation

01/04/1999
Pertinence
Question n° 15268 posée par M. Charles Ginésy

Enseignement de l'histoire et de la géographie

Réponse du ministère : Éducation

01/04/1999
Pertinence
Question n° 15400 posée par M. Charles Descours

Enseignement de l'histoire-géographie

Réponse du ministère : Éducation

08/04/1999
Pertinence
Question n° 16068 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Projet de réduction des heures d'histoire et géographie

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

06/05/1999
Pertinence
Question n° 0754S posée par M. Jacques Legendre

Enseignement de l'histoire et de la géographie dans les séries S

La question a été retirée

16/03/2000
Pertinence
Question n° 23670 posée par M. Alain Gournac

Réduction du temps consacré à l'histoire géographie en série S

Réponse du ministère : Éducation

23/03/2000
Pertinence