Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

190 questions

Question n° 03122 posée par M. Marcel Vidal

Réforme des lycées et du baccalauréat

Réponse du ministère : Éducation

23/10/1986
Pertinence
Question n° 14141 posée par M. Paul Souffrin

Enseignement du latin et du grec en second cycle

Réponse du ministère : Éducation

07/03/1991
Pertinence
Question n° 14210 posée par M. Roger Husson

Enseignements du latin et du grec en second cycle

Réponse du ministère : Éducation

14/03/1991
Pertinence
Question n° 14247 posée par M. Maurice Schumann

Enseignement du latin et du grec dans les classes de première et de terminale des voies scientifiques

Réponse du ministère : Éducation

14/03/1991
Pertinence
Question n° 14335 posée par M. Jean Puech

Enseignement de l'histoire et de la géographie dans les lycées

Réponse du ministère : Éducation

21/03/1991
Pertinence
Question n° 14605 posée par M. Jacques Valade

Inquiétudes des professeurs de biologie et géologie face aux propositions du Conseil national des programmes

Réponse du ministère : Éducation

04/04/1991
Pertinence
Question n° 14711 posée par Mme Hélène Luc

Enseignement de l'histoire-géographie

Réponse du ministère : Éducation

11/04/1991
Pertinence
Question n° 14864 posée par M. André Vézinhet

Enseignement de la biologie et de la géologie

Réponse du ministère : Éducation

18/04/1991
Pertinence
Question n° 19761 posée par M. Roger Poudonson

Maintien du choix de plus d'une discipline optionnelle pour les lycéens

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/02/1992
Pertinence
Question n° 19876 posée par M. Edouard Le Jeune

Enseignement du grec et du latin

Réponse du ministère : Éducation

13/02/1992
Pertinence