Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 07668 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Situation de l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans le secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08523 posée par M. Christophe Priou

    Réforme du lycée et du baccalauréat et formation des élèves en sciences économiques et sociales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08613 posée par M. Cédric Perrin

    Programmes de sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08614 posée par M. Michel Raison

    Programmes de sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09438 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Place de l'éducation musicale dans la réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09664 posée par M. Yves Détraigne

    Place laissée à l'enseignement des mathématiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11900 posée par M. Bruno Retailleau

    Réforme de la filière « technique de la musique et de la danse »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16408 posée par Mme Catherine Dumas

    Baisse de la dotation horaire globale du lycée autogéré de Paris à la rentrée 2020

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26575 posée par Mme Françoise Dumont

    Diminution drastique du pourcentage de jeunes filles étudiant les matières scientifiques au lycée depuis la réforme de 2019

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26632 posée par Mme Annick Billon

    Féminisation des filières scientifiques et techniques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible