Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 21511 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Situation de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le secondaire

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21551 posée par M. Alain Fauconnier

Enseignement de l'histoire-géographie

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21566 posée par Mme Gisèle Printz

Situation de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le second degré de l'enseignement scolaire

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21636 posée par M. Jean-Claude Leroy

Enseignement de l'histoire-géographie au lycée

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21666 posée par M. Michel Le Scouarnec

Enseignement de l'histoire-géographie

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21719 posée par Mme Françoise Cartron

Avenir de l'enseignement d'histoire-géographie en terminale scientifique

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21857 posée par Mme Odette Duriez

Enseignement de l'histoire-géographie en terminale scientifique

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 22069 posée par M. Pierre Camani

Enseignement de l'histoire et de la géographie dans le secondaire

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 23346 posée par M. Marc Daunis

Enseignement de l'histoire et de la géographie

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 00851 posée par M. Michel Le Scouarnec

Enseignement de l'histoire-géographie

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2012
Pertinence