Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 06518 posée par Mme Christiane Demontès

    Enseignement de l'histoire et de la géographie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06698 posée par M. Michel Mercier

    Réforme du lycée et enseignement de l'histoire-géographie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11316 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Suppression envisagée de l'histoire et la géographie en tant que matières obligatoires en terminale scientifique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13649 posée par M. Marcel Rainaud

    Appel en faveur du maintien obligatoire de l'histoire-géographie en terminale scientifique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1316S posée par Mme Claudine Lepage

    Utilisation des manuels d'histoire franco-allemands après la réforme de l'éducation nationale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21511 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Situation de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le secondaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1541S posée par M. René Teulade

    Enseignement de l'histoire-géographie en première et terminale scientifiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21548 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Enseignement de l'histoire-géographie au collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21551 posée par M. Alain Fauconnier

    Enseignement de l'histoire-géographie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21566 posée par Mme Gisèle Printz

    Situation de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le second degré de l'enseignement scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible