Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

134 questions

Question n° 19876 posée par M. Edouard Le Jeune

Enseignement du grec et du latin

Réponse du ministère : Éducation

13/02/1992
Pertinence
Question n° 06661 posée par M. Louis Souvet

Maintien de l'enseignement des langues anciennes

Réponse du ministère : Éducation

05/03/1998
Pertinence
Question n° 07172 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Enseignement des langues anciennes

Réponse du ministère : Éducation

26/03/1998
Pertinence
Question n° 07177 posée par M. Alain Joyandet

Enseignement des langues anciennes

Réponse du ministère : Éducation

26/03/1998
Pertinence
Question n° 10582 posée par M. Jacques Legendre

Réforme des lycées

Réponse du ministère : Éducation

10/09/1998
Pertinence
Question n° 10911 posée par M. Serge Mathieu

Contenu de la circulaire relative à la réforme des lycées

Réponse du ministère : Éducation

24/09/1998
Pertinence
Question n° 10912 posée par M. Serge Mathieu

Calendrier de la consultation nationale sur la réforme des lycées

Réponse du ministère : Éducation

24/09/1998
Pertinence
Question n° 11177 posée par M. Edmond Lauret

Professeurs de sciences économiques et sociales

Réponse du ministère : Éducation

08/10/1998
Pertinence
Question n° 12004 posée par M. Georges Gruillot

Enseignement de l'histoire et de la géographie

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1998
Pertinence
Question n° 12115 posée par M. Serge Mathieu

Enseignement des langues étrangères

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1998
Pertinence