Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 24396 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Situation des producteurs de pommes de terre

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00119 posée par M. Philippe Marini

    Allègement des charges financières des producteurs de pomme de terre

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02000 posée par M. Louis Minetti

    Application de la préférence communautaire sur les marchés des fruits, légumes et de l'horticulture

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02001 posée par M. Louis Minetti

    Marchés des fruits, légumes et de l'horticulture : mise en place d'un traitement préventif des déséquilibres graves

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02363 posée par M. Michel Doublet

    CEE et marché des fruits, légumes et de l'horticulture

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08054 posée par M. Daniel Percheron

    Directive européenne relative à l'attribution des contrats de concession

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15062 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Surcoûts liés aux mesures de protection sanitaire sur les chantiers relevant des marchés publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15065 posée par M. Jérôme Bascher

    Surcoûts liés aux mesures de protection sanitaire sur les chantiers relevant des marchés publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15074 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Surcoûts liés aux mesures de protection sanitaire sur les chantiers relevant des marchés publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15089 posée par Mme Vivette Lopez

    Surcoûts liés aux mesures de protection sanitaire sur les chantiers relevant des marchés publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible