Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

98 questions

Question n° 16068 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Projet de réduction des heures d'histoire et géographie

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

06/05/1999
Pertinence
Question n° 17091 posée par M. Daniel Eckenspieller

Enseignement des langues anciennes

Réponse du ministère : Éducation

17/06/1999
Pertinence
Question n° 17658 posée par M. Emmanuel Hamel

Seuil d'ouverture et de fonctionnement des classes de latin et de grec

Réponse du ministère : Éducation

01/07/1999
Pertinence
Question n° 17659 posée par M. Emmanuel Hamel

Possibilités offertes à tous les lycéens d'étudier le latin et le grec

Réponse du ministère : Éducation

01/07/1999
Pertinence
Question n° 18071 posée par M. Louis Souvet

Enseignement des langues anciennes

Réponse du ministère : Éducation

22/07/1999
Pertinence
Question n° 18551 posée par M. Philippe Richert

Enseignement du latin et du grec en terminale scientifique

Réponse du ministère : Éducation

26/08/1999
Pertinence
Question n° 23670 posée par M. Alain Gournac

Réduction du temps consacré à l'histoire géographie en série S

Réponse du ministère : Éducation

23/03/2000
Pertinence
Question n° 23680 posée par M. Jacques Baudot

Réduction du temps consacré à l'histoire géographie en série S

Réponse du ministère : Éducation

23/03/2000
Pertinence
Question n° 23753 posée par M. André Dulait

Réduction du temps consacré à l'histoire géographie en série S

Réponse du ministère : Éducation

23/03/2000
Pertinence
Question n° 23754 posée par M. Michel Doublet

Réduction du temps consacré à l'histoire géographie en série S

Réponse du ministère : Éducation

23/03/2000
Pertinence