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Questions avec et sans réponses

77 questions

1. Question n° 11207 posée par M. Jean-Yves Roux

   Résilience des réseaux face aux aléas météorologiques en territoires de montagne

   En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   11/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 09471 posée par M. Éric Jeansannetas

   Illectronisme et continuité du service public

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   21/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 09159 posée par M. Hugues Saury

   Lutte contre les cyberattaques visant les collectivités territoriales et le vol massif de données personnelles des Français

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   23/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 08785 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Définition des objectifs de qualité de service de La Poste au titre du service universel postal

   En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   26/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 08316 posée par M. Hugues Saury

   Isolement des mairies en cas de rupture du réseau de télécommunication

   En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   07/09/2023

   Pertinence

6. Question n° 08009 posée par M. Patrice Joly

   Maintien des conseillers numériques France services sur les territoires ruraux et plus particulièrement dans la Nièvre

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   27/07/2023

   Pertinence

7. Question n° 07701 posée par M. Mathieu Darnaud

   Disparition définitive du réseau en cuivre

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   06/07/2023

   Pertinence

8. Question n° 07274 posée par M. Bruno Rojouan

   Illectronisme en France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   15/06/2023

   Pertinence

9. Question n° 05203 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Lutte contre la fracture numérique et accessibilité aux services publics

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   09/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 0360S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Expérimentations portant sur la réorganisation des tournées de distribution de courrier menées par l'entreprise La Poste

    La question a été retirée

    19/01/2023

    Pertinence