Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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405 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

405 questions

  1. Question n° 14781 posée par M. Marcel Vidal

    Rapport sur le cinéma " non commercial "

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15987 posée par M. Michel Charasse

    Respect des règles de neutralité politique dans le service public de l'audiovisuel

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16318 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Plan de sauvegarde de la langue bretonne

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16570 posée par M. André Lejeune

    Renouvellement d'un poste à France Bleu Creuse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17199 posée par M. Philippe Leroy

    Encadrement scientifique du service départemental d'archives de la Moselle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0507G posée par M. Michel Teston

    Télévision numérique de terre (TNT)

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17821 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conséquences de la mise en place de la TNT dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17849 posée par M. Marcel Vidal

    Mise en place de la chaîne française d'information internationale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18696 posée par M. Bernard Piras

    Désintérêt des chaînes publiques pour l'outre-mer

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19370 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir du service public décentralisé de la radio

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible