Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 2273G posée par Mme Céline Brulin

Situation dans les EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/02/2022
Pertinence
Question n° 2258G posée par M. Pascal Savoldelli

Situation dans les EHPAD

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

27/01/2022
Pertinence
Question n° 21060 posée par M. Yannick Vaugrenard

Place des personnels des centres médico-sociaux dans le Ségur de la santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/02/2021
Pertinence
Question n° 20301 posée par M. Bernard Bonne

Activité libérale des praticiens des établissements de santé privés d'intérêt collectif

La question est caduque

28/01/2021
Pertinence
Question n° 20212 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

Reconnaissance des personnels du secteur social et médico-social

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/01/2021
Pertinence
Question n° 19865 posée par Mme Catherine Belrhiti

Égalité des structures privées et publiques dans le cadre du Ségur de la santé

La question est caduque

31/12/2020
Pertinence
Question n° 19678 posée par M. Fabien Gay

Personnel médico-social et Ségur de la santé

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19431 posée par Mme Michelle Gréaume

Revalorisation salariale pour les soignants des centres de lutte contre le cancer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/12/2020
Pertinence
Question n° 19125 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Secteur médico-social et Ségur de la santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/11/2020
Pertinence
Question n° 1292S posée par M. Olivier Cigolotti

Difficultés des établissements de santé privés d'intérêt collectif en Haute-Loire

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

08/10/2020
Pertinence