Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 0082S posée par M. Patrice Joly

    Difficulté pour les conseils départementaux de mettre en oeuvre la réglementation des boisements sur leur territoire

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23447 posée par M. Laurent Somon

    Moyens alloués aux missions de services publics à destination du monde agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1059S posée par Mme Angèle Préville

    Loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et restauration scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12010 posée par M. Patrick Chaize

    Réduction des ressources fiscales des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0585G posée par M. Daniel Chasseing

    Indemnisation des agriculteurs victimes de la sécheresse

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23684 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Dégâts du gibier

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12964 posée par M. Daniel Reiner

    Ressources des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12916 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Programmation 2015-2017 des finances publiques et avenir des chambres départementales d'agriculture

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12895 posée par M. Roland Courteau

    Réduction des ressources fiscales des chambres d'agricultures

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0539S posée par M. Christian Bourquin

    Projet de restructuration de l'Institut national de l'origine et de la qualité

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Très faible