Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 18819 posée par M. Thierry Repentin

    Autorisation des tirs contre les chiens errants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03865 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir du service public de l'aménagement du territoire

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04842 posée par M. Yves Krattinger

    Avenir de Météo-France et de ses centres départementaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09471 posée par Mme Samia Ghali

    Crise du secteur forestier

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0052C posée par M. François Fortassin

    Avenir des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0124C posée par M. François Fortassin

    L'avenir de la filière photovoltaïque

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22829 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Fusion des corps d'ingénieurs du MEDDTL et du MAAPRAT

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00076 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Modalités de collecte des déchets ménagers dans les départements ruraux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00524 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Fusion des corps d'ingénieurs des ministères chargés de l'écologie et de l'agriculture

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16320 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Lutte contre la prolifération des sangliers dans le Gard

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible