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Questions avec et sans réponses

60 questions

1. Question n° 04846 posée par M. Roger Poudonson

   Remplacement des agents des postes du Pas-de-Calais durant les congés d'été

   Réponse du ministère : Postes

   25/05/1989

   Pertinence

2. Question n° 05640 posée par M. Daniel Percheron

   Horaires des services des postes dans le Pas-de-Calais

   Réponse du ministère : Postes

   13/07/1989

   Pertinence

3. Question n° 08393 posée par M. Edouard Le Jeune

   Statut des ingénieurs territoriaux

   Réponse du ministère : Collectivités territoriales

   15/02/1990

   Pertinence

4. Question n° 09640 posée par M. Hubert Haenel

   Saisine de la commission départementale d'amélioration de l'organisation des services publics

   Réponse du ministère : Premier ministre

   03/05/1990

   Pertinence

5. Question n° 20599 posée par M. André Vallet

   Fermeture de classes primaires

   Réponse du ministère : Éducation

   31/03/1992

   Pertinence

6. Question n° 01510 posée par M. Jean Boyer

   Taxe sur le stockage des déchets

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   17/07/1997

   Pertinence

7. Question n° 0071S posée par M. Christian Bergelin

   Avenir de La Poste

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   24/10/2002

   Pertinence

8. Question n° 05212 posée par M. Bernard Fournier

   Protocole d'accord ministère de la santé et syndicat national des chefs de clinique assistants

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   23/01/2003

   Pertinence

9. Question n° 21877 posée par M. Yves Détraigne

   Programmation régionale de France 3

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   02/03/2006

   Pertinence

10. Question n° 21888 posée par M. François Vendasi

    Projet de modification du "12/14" sur France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    02/03/2006

    Pertinence