Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 21640 posée par M. Michel Houel

    Mise en place de la télévision numérique terrestre (TNT)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21792 posée par M. Jean Louis Masson

    Communes des départements lorrains ne recevant pas la télévision hertzienne

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25322 posée par M. Jean Louis Masson

    Communes des départements lorrains ne recevant pas la télévision hertzienne

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15230 posée par M. Martial Bourquin

    Accès à la TNT

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1113S posée par M. Alain Fauconnier

    Déploiement numérique de la télévision numérique dans les zones rurales

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 16774 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Déploiement de la télévision numérique terrestre et rupture d'égalité devant les charges publiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21365 posée par M. Hervé Maurey

    Diffusion de chaînes anglophones sur la TNT

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13466 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances causées par les éoliennes pour la réception des ondes électromagnétiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13459 posée par M. François Grosdidier

    Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07248 posée par M. Bruno Rojouan

    Réduction de la présence de personnel ferroviaire dans les gares

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible