Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
-
Question n° 0035C posée par M. Claude Bérit-Débat
L'hébergement d'urgence
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
-
Question n° 0248C posée par M. Alain Bertrand
La compétitivité
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 0231C posée par M. Pierre Jarlier
Malaise des territoires
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 0237C posée par M. Joël Billard
Malaise des territoires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0223C posée par Mme Françoise Férat
La rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 0226C posée par Mme Françoise Cartron
La rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 0230C posée par M. Yannick Bodin
La rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 0114C posée par M. René-Pierre Signé
La rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0049C posée par M. Michel Teston
Avenir des territoires ruraux
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0051C posée par M. Claude Biwer
Avenir des territoires ruraux
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence