Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 06000 posée par M. Guy Male

Suivi scientifique du récif artificiel de Port-la-Nouvelle (Aude): bilan d'étude

Réponse du ministère : Mer

07/05/1987
Pertinence
Question n° 10093 posée par M. Alain Fauconnier

Mise en oeuvre du plan « Écoles numériques rurales »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/09/2009
Pertinence
Question n° 12855 posée par M. Alain Fauconnier

Déploiement de la télévision numérique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/04/2010
Pertinence
Question n° 05091 posée par M. Jean Louis Masson

Participation pour le financement de l'assainissement collectif

Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires

07/03/2013
Pertinence
Question n° 06519 posée par M. Jean Louis Masson

Participation pour le financement de l'assainissement collectif

Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires

23/05/2013
Pertinence
Question n° 09510 posée par Mme Françoise Férat

Assujettissement de l'agence de gestion et de développement informatique à l'impôt sur les sociétés

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

21/03/2019
Pertinence
Question n° 09632 posée par Mme Vivette Lopez

Coût de l'accès aux logiciels de dématérialisation pour les petites communes

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

28/03/2019
Pertinence
Question n° 09655 posée par M. Bernard Bonne

Avenir de l'agence de gestion et de développement informatique

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

28/03/2019
Pertinence
Question n° 09661 posée par M. Antoine Lefèvre

Agence de gestion et de développement informatique

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

28/03/2019
Pertinence
Question n° 09700 posée par M. Robert Navarro

Devenir de l'agence de gestion et de développement informatique

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

28/03/2019
Pertinence