Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

134 questions

Question n° 07320 posée par M. Yves Détraigne

Coût du dédoublement des classes de cours préparatoire et de cours élémentaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07200 posée par M. François Bonhomme

Niveau d'orthographe des élèves

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/10/2018
Pertinence
Question n° 07215 posée par M. Maurice Antiste

Suppressions de postes pour la rentrée scolaire 2018 en Martinique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/10/2018
Pertinence
Question n° 06561 posée par Mme Florence Lassarade

Manque de médecins scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/08/2018
Pertinence
Question n° 06350 posée par M. Antoine Karam

Amélioration du système éducatif en Guyane

La question a été retirée

26/07/2018
Pertinence
Question n° 05726 posée par M. Fabien Gay

Pénurie de moyens humains et financiers dans les établissements scolaires de Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/06/2018
Pertinence
Question n° 05789 posée par Mme Françoise Cartron

Modulation des dotations en fonction de la composition sociale des établissements

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/06/2018
Pertinence
Question n° 05817 posée par M. Bernard Bonne

Fermeture de classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/06/2018
Pertinence
Question n° 05664 posée par M. Philippe Dallier

Situation du système éducatif en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/06/2018
Pertinence
Question n° 05286 posée par M. François Bonhomme

Niveau d'orthographe des élèves

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/05/2018
Pertinence