Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 03978 posée par M. Jean Louis Masson

Terrorisme et politique migratoire

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

24/11/2022
Pertinence
Question n° 21646 posée par M. Jean Louis Masson

Délimitation de la frontière entre la France et l'Italie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/03/2021
Pertinence
Question n° 20021 posée par M. Jean Louis Masson

Terrorisme et politique migratoire

La question est caduque

14/01/2021
Pertinence
Question n° 11691 posée par M. Jean Louis Masson

Traité sur le commerce des armes

Réponse du Ministère des armées

18/07/2019
Pertinence
Question n° 10355 posée par M. Jean Louis Masson

Propos tenus devant la presse diplomatique

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/05/2019
Pertinence
Question n° 07861 posée par M. Jean Louis Masson

Avis du comité des droits de l'homme des Nations unies sur le port du voile islamique

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/11/2018
Pertinence
Question n° 04737 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement de l'allemand en Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/04/2018
Pertinence
Question n° 03702 posée par M. Jean Louis Masson

Travailleurs frontaliers élus locaux

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/03/2018
Pertinence
Question n° 13954 posée par M. Jean Louis Masson

Retraités frontaliers

La question est caduque

27/11/2014
Pertinence
Question n° 13959 posée par M. Jean Louis Masson

Travailleurs frontaliers élus locaux

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

27/11/2014
Pertinence