Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 13403 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions de fabrication d'enrobés routiers sur la zone artisanale de Peltre

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15700 posée par M. Jean Louis Masson

    Pollution sur la zone industrielle de Peltre

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16629 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions de fabrication d'enrobés routiers sur la zone artisanale de Peltre

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10245 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation des éclairages publics et privés

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13451 posée par M. Jean Louis Masson

    Travaux de remise en état d'un terrain imposés par le maire

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14846 posée par M. Jean Louis Masson

    Monument historique menaçant ruine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15004 posée par M. Jean Louis Masson

    Modification du cahier des charges et du règlement d'un lotissement

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15877 posée par M. Jean Louis Masson

    Monument historique menaçant ruine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16426 posée par M. Jean Louis Masson

    Modification du cahier des charges et du règlement d'un lotissement

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01586 posée par M. Jean Louis Masson

    Collage d'affiches électorales

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible