Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

120 questions

Question n° 17883 posée par M. Jean Louis Masson

Refonte du code minier

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

24/09/2015
Pertinence
Question n° 19286 posée par M. Jean Louis Masson

Refonte du code minier

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

10/12/2015
Pertinence
Question n° 25138 posée par M. Jean Louis Masson

Nitrate d'ammonium

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 01437 posée par M. Jean Louis Masson

Accidents impliquant des employés de sociétés d'autoroutes

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

05/10/2017
Pertinence
Question n° 01602 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances provoquées par un canon effaroucheur

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/10/2017
Pertinence
Question n° 02587 posée par M. Jean Louis Masson

Exécution de travaux recommandés par un expert

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

21/12/2017
Pertinence
Question n° 03433 posée par M. Jean Louis Masson

Démolition d'une construction zone rouge inondable

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/02/2018
Pertinence
Question n° 05182 posée par M. Jean Louis Masson

Exécution de travaux recommandés par un expert

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

24/05/2018
Pertinence
Question n° 05203 posée par M. Jean Louis Masson

Démolition d'une construction zone rouge inondable

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

24/05/2018
Pertinence
Question n° 06767 posée par M. Jean Louis Masson

Trottinettes électriques

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

13/09/2018
Pertinence