Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

153 questions

Question n° 17883 posée par M. Jean Louis Masson

Refonte du code minier

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

24/09/2015
Pertinence
Question n° 18278 posée par M. Jean Louis Masson

Ouate de cellulose

La question est caduque

15/10/2015
Pertinence
Question n° 19220 posée par M. Jean Louis Masson

Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

La question est caduque

10/12/2015
Pertinence
Question n° 19286 posée par M. Jean Louis Masson

Refonte du code minier

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

10/12/2015
Pertinence
Question n° 19509 posée par M. Jean Louis Masson

Ouate de cellulose

La question est caduque

24/12/2015
Pertinence
Question n° 20869 posée par M. Jean Louis Masson

Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

La question est caduque

24/03/2016
Pertinence
Question n° 23422 posée par M. Jean Louis Masson

Valeur des chartes des parcs naturels régionaux

La question est caduque

06/10/2016
Pertinence
Question n° 24524 posée par M. Jean Louis Masson

Valeur des chartes des parcs naturels régionaux

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 24581 posée par M. Jean Louis Masson

Délivrance d'un permis de construire sur un terrain récemment inondé

La question est caduque

05/01/2017
Pertinence
Question n° 24906 posée par M. Jean Louis Masson

Définition d'un cours d'eau

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence