Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

Question n° 13010 posée par M. Jean Louis Masson

Maintenance et trafic sur la voie ferrée Sarreguemines-Bitche

La question est caduque

08/07/2004
Pertinence
Question n° 13203 posée par M. Jean Louis Masson

Réactivation de la ligne ferroviaire transfrontalière entre Metz et Trêves

La question est caduque

22/07/2004
Pertinence
Question n° 13210 posée par M. Jean Louis Masson

Aléas de la construction du TGV-Est

La question est caduque

22/07/2004
Pertinence
Question n° 13264 posée par M. Jean Louis Masson

Etude de rachat de péages

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

22/07/2004
Pertinence
Question n° 13302 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'une piscine dans une zone pouvant être l'objet d'affaissements miniers

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

22/07/2004
Pertinence
Question n° 13303 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en charge des dépenses communales de sécurité incendie par un lotissement

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

22/07/2004
Pertinence
Question n° 13488 posée par M. Jean Louis Masson

Saturation du giratoire de Lauvallières sur la RN 3 à l'est de Metz

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

05/08/2004
Pertinence
Question n° 13535 posée par M. Jean Louis Masson

Prix de cession d'un bien soumis à déclaration d'intention d'aliéner

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

12/08/2004
Pertinence
Question n° 13577 posée par M. Jean Louis Masson

Moyens d'intervention en cas de poursuite de travaux après une annulation du permis de construire

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

26/08/2004
Pertinence
Question n° 13583 posée par M. Jean Louis Masson

Respect des engagements concernant l'autoroute A 31

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

26/08/2004
Pertinence