Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 14933 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégradation de la desserte SNCF entre Forbach et Metz en Moselle

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14934 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques relatives au retard des trains Métrolor

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16624 posée par M. Jean Louis Masson

    Etude de rachat de péages

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16625 posée par M. Jean Louis Masson

    Aléas de la construction du TGV-Est

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16627 posée par M. Jean Louis Masson

    Réactivation de la ligne ferroviaire transfrontalière entre Metz et Trêves

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16628 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintenance et trafic sur la voie ferrée Sarreguemines-Bitche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21838 posée par M. Jean Louis Masson

    Eléments chiffrés sur les lignes aériennes "low cost"

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26566 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise aux normes d'un pont routier

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07797 posée par M. Jean Louis Masson

    Pollution générée par des locomotives Diesel

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08034 posée par M. Jean Louis Masson

    Mesures du trafic moyen sur l'autoroute A 31

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible