Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 00850 posée par M. Jean Louis Masson

Amélioration de la liaison ferroviaire Baudrecourt-Sarrebruck-Francfort

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 01730 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en oeuvre d'une liaison rail-route Perpignan-Luxembourg et désengorgement de l'A 31

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

06/09/2007
Pertinence
Question n° 02559 posée par M. Jean Louis Masson

Réduction des dangers de la circulation à hauteur du croisement des autoroutes A 4 et A 31

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/11/2007
Pertinence
Question n° 02704 posée par M. Jean Louis Masson

Actualisation du projet technique de mise à 2 x 2 voies de la RN 4 à hauteur de Richeval et de Saint-Georges

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

29/11/2007
Pertinence
Question n° 05398 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions de circulation des poids lourds

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

21/08/2008
Pertinence
Question n° 05453 posée par M. Jean Louis Masson

Protection des piétons face aux cyclistes

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 05458 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de la SNCF de fermer la gare d'Hagondange le soir

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 07583 posée par M. Jean Louis Masson

Organisation de la SNCF en Lorraine

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 08581 posée par M. Jean Louis Masson

Organisation de la SNCF en Lorraine

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/04/2009
Pertinence
Question n° 09687 posée par M. Jean Louis Masson

Demande d'un troisième arrêt à Forbach sur la ligne ferroviaire à grande vitesse Francfort-Paris

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

23/07/2009
Pertinence