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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 17890 posée par M. Jean Louis Masson
Organisation du ramassage scolaire
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19615 posée par M. Jean Louis Masson
Financement des transports scolaires
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06131 posée par M. Jean Louis Masson
Transfert en Moselle de l'école vétérinaire de Maisons-Alfort
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 08560 posée par M. Jean Louis Masson
Restructurations militaires et fermetures d'établissements d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 09410 posée par M. Jean Louis Masson
Fermeture annoncée du collège Robert-Schuman de Metz
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 09498 posée par M. Jean Louis Masson
Restructurations militaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 09542 posée par M. Jean Louis Masson
Restructurations militaires et fermetures d'établissements d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 10537 posée par M. Jean Louis Masson
Fermeture annoncée du collège Robert-Schuman de Metz
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 11085 posée par M. Jean Louis Masson
Fermeture de collège
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 17907 posée par M. Jean Louis Masson
Projet d'école vétérinaire sur le site de l'ancienne base aérienne Metz-Frescaty
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence