Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

135 questions

Question n° 00348 posée par M. Jean Louis Masson

Création de bassins

La question est caduque

13/07/2017
Pertinence
Question n° 03707 posée par M. Jean Louis Masson

Création de bassins

La question a été retirée

08/03/2018
Pertinence
Question n° 14793 posée par M. Jean Louis Masson

Article L. 480-4-1 du code de l'urbanisme

La question est caduque

19/03/2020
Pertinence
Question n° 19034 posée par M. Jean Louis Masson

Article L. 480-4-1 du code de l'urbanisme

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence
Question n° 23099 posée par M. Jean Louis Masson

Implantation de domaines skiables

La question est caduque

03/06/2021
Pertinence
Question n° 24270 posée par M. Jean Louis Masson

Implantation de domaines skiables

La question est caduque

02/09/2021
Pertinence
Question n° 24646 posée par M. Jean Louis Masson

Permis d'aménager

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence
Question n° 25814 posée par M. Jean Louis Masson

Permis d'aménager

La question est caduque

09/12/2021
Pertinence
Question n° 26002 posée par M. Jean Louis Masson

Trottoirs

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence
Question n° 26053 posée par M. Jean Louis Masson

Utilisation d'une cabane de chantier par une association

La question est caduque

30/12/2021
Pertinence