Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

Question n° 13295 posée par M. Jean Louis Masson

Critères pris en compte pour l'agrément des assistantes maternelles

La question est caduque

22/07/2004
Pertinence
Question n° 13662 posée par M. Jean Louis Masson

Besoins en personnels infirmiers et aides ménagères à domicile dans les quatre départements lorrains

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/09/2004
Pertinence
Question n° 14143 posée par M. Jean Louis Masson

Possibilité de cumuler la pension de veuve avec une autre pension

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/10/2004
Pertinence
Question n° 14144 posée par M. Jean Louis Masson

Instauration d'un système de prévoyance invalidité obligatoire

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/10/2004
Pertinence
Question n° 14266 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des personnes employées en CES

La question est caduque

21/10/2004
Pertinence
Question n° 14499 posée par M. Jean Louis Masson

Validation pour la retraite des périodes de transfert en pays ennemi

La question est caduque

04/11/2004
Pertinence
Question n° 14500 posée par M. Jean Louis Masson

Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

La question est caduque

04/11/2004
Pertinence
Question n° 15999 posée par M. Jean Louis Masson

Possibilité de cumuler la pension de veuve avec une autre pension

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

10/02/2005
Pertinence
Question n° 16000 posée par M. Jean Louis Masson

Instauration d'un système de prévoyance invalidité obligatoire

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

10/02/2005
Pertinence
Question n° 16088 posée par M. Jean Louis Masson

Compétence des communautés de communes en matière d'action sociale

La question est caduque

17/02/2005
Pertinence