Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 14267 posée par M. Jean Louis Masson

Photographies de monuments depuis la voie publique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/10/2004
Pertinence
Question n° 21000 posée par M. Jean Louis Masson

Aides publiques aux journaux d'opinion à faibles ressources publicitaires

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/12/2005
Pertinence
Question n° 21001 posée par M. Jean Louis Masson

Critères des subventions aux journaux d'opinion

La question est caduque

22/12/2005
Pertinence
Question n° 25321 posée par M. Jean Louis Masson

Acquittement de droits d'auteur par les copropriétés ayant une antenne collective de télévision

La question est caduque

16/11/2006
Pertinence
Question n° 25322 posée par M. Jean Louis Masson

Communes des départements lorrains ne recevant pas la télévision hertzienne

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/11/2006
Pertinence
Question n° 07775 posée par M. Jean Louis Masson

Interruption temporaire des émissions locales de France 3 Lorraine

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/03/2009
Pertinence
Question n° 07996 posée par M. Jean Louis Masson

Droits d'auteur sur la musique jouée par une fanfare allemande

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/03/2009
Pertinence
Question n° 08222 posée par M. Jean Louis Masson

Protection d'un monument historique

La question est caduque

02/04/2009
Pertinence
Question n° 08486 posée par M. Jean Louis Masson

Abus des câblo-opérateurs

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/04/2009
Pertinence
Question n° 10174 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien des monuments historiques appartenant aux petites communes rurales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/09/2009
Pertinence