Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 16349 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion des archives des petites communes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16511 posée par M. Jean Louis Masson

    Procédure de contestation d'un classement comme site historique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17304 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en place du fonds national pour l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24592 posée par M. Jean Louis Masson

    Droits d'un agent municipal sur le fascicule qu'il a rédigé sur l'histoire de la commune

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24666 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement des réseaux municipaux de distribution de la télévision par câble

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01547 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement des réseaux municipaux de distribution de la télévision par câble

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06109 posée par M. Jean Louis Masson

    Droits d'auteur sur la musique jouée par une fanfare allemande

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07089 posée par M. Jean Louis Masson

    Protection d'un monument historique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07996 posée par M. Jean Louis Masson

    Droits d'auteur sur la musique jouée par une fanfare allemande

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08222 posée par M. Jean Louis Masson

    Protection d'un monument historique

    La question est caduque

    Pertinence Faible