Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 17073 posée par M. Jean Louis Masson

Inventaire des sites miniers abandonnés pour la région Lorraine

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/04/2005
Pertinence
Question n° 17366 posée par M. Jean Louis Masson

TVA applicable à la réfection des édifices d'intérêt architectural

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

28/04/2005
Pertinence
Question n° 18050 posée par M. Jean Louis Masson

Sites miniers de la région Alsace faisant l'objet d'un inventaire archéologique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/06/2005
Pertinence
Question n° 20711 posée par M. Jean Louis Masson

Acquittement de droits d'auteur par les copropriétés ayant une antenne collective de télévision

La question est caduque

08/12/2005
Pertinence
Question n° 25321 posée par M. Jean Louis Masson

Acquittement de droits d'auteur par les copropriétés ayant une antenne collective de télévision

La question est caduque

16/11/2006
Pertinence
Question n° 20799 posée par M. Jean Louis Masson

Redevances sur les animations musicales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/11/2011
Pertinence
Question n° 06206 posée par M. Jean Louis Masson

Restauration des fresques dans l'ancienne gare de Metz

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/04/2023
Pertinence
Question n° 07351 posée par M. Jean Louis Masson

Restauration des fresques dans l'ancienne gare de Metz

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/06/2023
Pertinence