Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 37849 posée par M. Jean Louis Masson

    Classement de l'église d'Ennery parmi les monuments historiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 38117 posée par M. Jean Louis Masson

    Inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques des ruines du château d'Ennery

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 38118 posée par M. Jean Louis Masson

    Classement de l'église Saint-Jean-Baptiste de Valmunster parmi les monuments historiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 40108 posée par M. Jean Louis Masson

    Inscription à l'inventaire des monuments historiques du tombeau du docteur Friaque

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00547 posée par M. Jean Louis Masson

    Inscription à l'Inventaire des monuments historiques du tombeau du docteur Friaque

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01046 posée par M. Jean Louis Masson

    Classement de l'église Saint-Jean-Baptiste de Valmunster parmi les monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01047 posée par M. Jean Louis Masson

    Classement de l'église d'Ennery parmi les monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07580 posée par M. Jean Louis Masson

    Utilisation des termes " rayon " et " périmètre "

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07581 posée par M. Jean Louis Masson

    Ligne budgétaire pour le petit patrimoine rural non classé

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14708 posée par M. Jean Louis Masson

    Préservation d'une mosaïque d'Arthur Schouler

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible