Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 03854 posée par M. Jean Louis Masson

Retraites complémentaires des élus locaux

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/11/2022
Pertinence
Question n° 02984 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques et déserts médicaux

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

29/09/2022
Pertinence
Question n° 0114S posée par M. Jean Louis Masson

Perspectives d'évolution du centre hospitalier régional Metz-Thionville

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

11/08/2022
Pertinence
Question n° 02047 posée par M. Jean Louis Masson

Retraites complémentaires des élus locaux

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01480 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques et déserts médicaux

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

21/07/2022
Pertinence
Question n° 27853 posée par M. Jean Louis Masson

Congé maternité et délégation de service public

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 26676 posée par M. Jean Louis Masson

Congé maternité et délégation de service public

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 25055 posée par M. Jean Louis Masson

Retraites complémentaires des élus locaux

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 23961 posée par M. Jean Louis Masson

Retraites complémentaires des élus locaux

La question est caduque

22/07/2021
Pertinence
Question n° 21446 posée par M. Jean Louis Masson

Hébergement d'urgence

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

11/03/2021
Pertinence