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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 04024 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches du téléphone portable

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25443 posée par M. Jean Louis Masson

    Conservation d'un numéro de téléphone lors de la transition imposée entre le réseau cuivre et le réseau fibré

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24916 posée par M. Jean Louis Masson

    Utilisation systématique du numérique et suppression des documents papier dans les régions et départements

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24177 posée par M. Jean Louis Masson

    Conservation d'un numéro de téléphone lors du passage à la fibre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06149 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture en téléphonie mobile de Villers-Bettnach

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04001 posée par M. Jean Louis Masson

    Opérateurs de téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03695 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture du pays de Bitche par les réseaux de téléphones mobiles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Faible