Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 20354 posée par M. Jean Louis Masson

Affaissements miniers dans la commune de Rosbruck

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/11/2005
Pertinence
Question n° 23797 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture de téléphonie mobile à proximité des frontières

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

29/06/2006
Pertinence
Question n° 24809 posée par M. Jean Louis Masson

Situation du personnel de France Télécom Câble, de TDF Câble et de diverses autres filiales en Lorraine

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

12/10/2006
Pertinence
Question n° 26974 posée par M. Jean Louis Masson

Réseaux câblés dans la région messine

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/04/2007
Pertinence
Question n° 26976 posée par M. Jean Louis Masson

Sanction de l'information mensongère

La question est caduque

26/04/2007
Pertinence
Question n° 26977 posée par M. Jean Louis Masson

Contrôle des communes sur les opérateurs de réseaux câblés de télédistribution

La question est caduque

26/04/2007
Pertinence
Question n° 26978 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement de toutes les communes rurales à l'ADSL en Moselle

La question est caduque

26/04/2007
Pertinence
Question n° 24168 posée par M. Jean Louis Masson

Limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

05/08/2021
Pertinence