Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
113 questions
-
Question n° 37405 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des intermittents du spectacle
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 37849 posée par M. Jean Louis Masson
Classement de l'église d'Ennery parmi les monuments historiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 38117 posée par M. Jean Louis Masson
Inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques des ruines du château d'Ennery
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 38118 posée par M. Jean Louis Masson
Classement de l'église Saint-Jean-Baptiste de Valmunster parmi les monuments historiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39829 posée par M. Jean Louis Masson
Fixation des droits d'auteur par la SACEM pour une maison de retraite
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 40108 posée par M. Jean Louis Masson
Inscription à l'inventaire des monuments historiques du tombeau du docteur Friaque
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00546 posée par M. Jean Louis Masson
Fixation des droits d'auteur par la SACEM pour une maison de retraite
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 00547 posée par M. Jean Louis Masson
Inscription à l'Inventaire des monuments historiques du tombeau du docteur Friaque
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 01046 posée par M. Jean Louis Masson
Classement de l'église Saint-Jean-Baptiste de Valmunster parmi les monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 01047 posée par M. Jean Louis Masson
Classement de l'église d'Ennery parmi les monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence