Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 27972 posée par M. Jean Louis Masson

    Droit des riverains sur les usoirs en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27787 posée par M. Jean Louis Masson

    Règles applicables à l'entretien des usoirs en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27430 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime juridique des usoirs en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08452 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime applicable aux usoirs en Moselle

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24375 posée par M. Jean Louis Masson

    Usoirs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24227 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime du « tour de volet »

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22866 posée par M. Jean Louis Masson

    Usoirs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19292 posée par M. Jean Louis Masson

    Usoirs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 18159 posée par M. Jean Louis Masson

    Usoirs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14368 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime des usoirs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible