Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 08377 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Hausses de salaire du personnel éducatif exerçant dans un établissement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07183 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Crise d'attractivité du métier d'enseignant

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04798 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Situation des enseignants contractuels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03465 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Salaire des professeurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03531 posée par Mme Corinne Féret

    Crise d'attractivité du métier d'enseignant

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19826 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Exclusion des professeurs documentalistes du versement de la prime d'équipement informatique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07713 posée par M. Patrick Chaize

    Reconnaissance des spécificités des missions des enseignants coordonnateurs chargés des ULIS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05792 posée par M. Michel Dagbert

    Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves pour les enseignants du premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05114 posée par M. Daniel Laurent

    Enseignants du premier degré et indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22375 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

    Équité de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne