Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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494 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

494 questions

Question n° 28797 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Années de mobilisation et de captivité: validation gratuite au titre de la sécurité sociale et l'IRCANTEC

Réponse du ministère : Santé

18/01/1979
Pertinence
Question n° 34051 posée par M. Maurice Verillon

Rémunération des gardes et astreintes: régime fiscal

Réponse du ministère : Santé

07/05/1980
Pertinence
Question n° 34052 posée par M. Maurice Verillon

Médecins hospitaliers publics: retraite complémentaire

Réponse du ministère : Santé

07/05/1980
Pertinence
Question n° 34368 posée par M. Christian Poncelet

Médecins hospitaliers publics: régime de retraite

Réponse du ministère : Santé

30/05/1980
Pertinence
Question n° 34484 posée par M. Jacques Braconnier

Rémunération des ""gardes et astreintes"": fiscalité

Réponse du ministère : Santé

06/06/1980
Pertinence
Question n° 34485 posée par M. Jacques Braconnier

Médecins hospitaliers publics: retraite complémentaire

Réponse du ministère : Santé

06/06/1980
Pertinence
Question n° 34788 posée par M. René Ballayer

Retraite complémentaire des médecins: minoration

Réponse du ministère : Santé

16/07/1980
Pertinence
Question n° 34948 posée par M. Jacques Carat

Retraite complémentaire des gardes et astreintes d'hôpitaux

Réponse du ministère : Santé

30/07/1980
Pertinence
Question n° 34949 posée par M. Jacques Carat

Retraite complémentaire des médecins hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

30/07/1980
Pertinence
Question n° 00664 posée par M. André Meric

Retraités de l'IRCANTEC: revalorisation des retraites

Réponse du ministère : Budget

14/11/1980
Pertinence