Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

53 questions

  1. Question n° 08325 posée par M. Guillaume Gontard

    Situation critique des hôpitaux grenoblois

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0575G posée par Mme Monique Lubin

    Prélèvements AGIRC-ARRCO

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08838 posée par M. Grégory Blanc

    Offre de santé CAN-Filieris

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08917 posée par Mme Anne Souyris

    Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0607G posée par M. Patrick Kanner

    Aide médicale d'état

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0618G posée par M. Bernard Jomier

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0623G posée par Mme Corinne Féret

    Situation de l'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0913S posée par Mme Monique de Marco

    Fermetures répétées des services des urgences en Gironde

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0914S posée par Mme Monique de Marco

    Effet ciseaux pour les associations d'aide alimentaire

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0937S posée par M. Daniel Salmon

    Situation de l'hôpital de Redon-Carentoir

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Forte