Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 07619 posée par Mme Maryse Carrère

   Désertification médicale et mobilisation des collectivités territoriales

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   06/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 01593 posée par Mme Laurence Cohen

   Perspectives d‘évolution professionnelle et passage des assistants dentaires en catégorie B dans la fonction publique territoriale

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   21/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 26672 posée par M. Cyril Pellevat

   Nécessité de revoir le calendrier et le volume du concours de la fonction publique territoriale pour les aides-soignantes

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   10/02/2022

   Pertinence

4. Question n° 25890 posée par M. Stéphane Sautarel

   Uniformisation du droit d'accès aux emplois statutaires d'auxiliaires de soins et d'infirmiers dans toute la fonction publique

   La question est caduque

   16/12/2021

   Pertinence

5. Question n° 24645 posée par M. Yves Détraigne

   Périscolaire et maturité physiologique des enfants

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   30/09/2021

   Pertinence

6. Question n° 22508 posée par M. Michel Canévet

   Condition d'accès à l'emploi d'aide-soignant

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   29/04/2021

   Pertinence

7. Question n° 21046 posée par Mme Marie Mercier

   Concours d'accès au cadre d'emplois des infirmiers territoriaux en soins généraux en validation des acquis de l'expérience

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   25/02/2021

   Pertinence

8. Question n° 20823 posée par M. Fabien Gay

   Recul de l'âge de la retraite pour les médecins territoriaux volontaires pendant la crise sanitaire

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   18/02/2021

   Pertinence

9. Question n° 12150 posée par M. Claude Bérit-Débat

   Catégorie d'appartenance des techniciens paramédicaux de la fonction publique territoriale

   Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

   12/09/2019

   Pertinence

10. Question n° 08927 posée par M. Bernard Cazeau

    Situation des infirmiers hospitaliers de catégorie B détachés au sein de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    31/10/2013

    Pertinence