Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 14323 posée par Mme Françoise Cartron

    Avenir des personnels non titulaires de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0893S posée par Mme Françoise Cartron

    Avenir des personnels non titulaires de l'éducation nationale

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02159 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02019 posée par M. Christian Gaudin

    Recrutement des assistants de vie scolaire (AVS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02058 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01374 posée par M. Michel Teston

    Statut des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00896 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation inquiétante des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00825 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

    Intégration des enfants handicapés en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00340 posée par M. Robert Hue

    Situation des AVS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00378 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Pérennisation des dispositifs auxiliaires de vie scolaire (AVS) et emplois de vie scolaire (EVS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible