Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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294 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

294 questions

Question n° 35856 posée par M. Jean Louis Masson

Périmètre GIRZOM

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

25/10/2001
Pertinence
Question n° 35948 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'une section ABIBAC au lycée Jean-XXIII de Metz

La question est caduque

25/10/2001
Pertinence
Question n° 36129 posée par M. Jean Louis Masson

Rétablissement des sections allemand renforcé dans les collèges de Moselle

Réponse du ministère : Éducation

01/11/2001
Pertinence
Question n° 37403 posée par M. Jean Louis Masson

Amélioration des transports ferroviaires en Moselle

Réponse du ministère : Équipement

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37698 posée par M. Jean Louis Masson

Redressement judiciaire de la société Bata : mise en oeuvre des mesures à tous les niveaux

La question est caduque

27/12/2001
Pertinence
Question n° 37757 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés résultant pour les collectivités locales de l'application du nouveau code des marchés publics

La question est caduque

03/01/2002
Pertinence
Question n° 37850 posée par M. Jean Louis Masson

Transfert d'indemnités des élus

Réponse du ministère : Intérieur

17/01/2002
Pertinence
Question n° 38637 posée par M. Jean Louis Masson

Insuffisance des transports ferroviaires sur l'axe Metz-Thionville-Luxembourg

Réponse du ministère : Équipement

21/02/2002
Pertinence
Question n° 39831 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation relative à la déclaration de patrimoine des députés

La question est caduque

16/05/2002
Pertinence
Question n° 39970 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation relative aux expérimentations de cultures d'OGM

La question est caduque

06/06/2002
Pertinence