Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1240 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

1240 questions

Question n° 35558 posée par M. Jean Louis Masson

Information des riverains de la voie ferrée traversant Metz du passage de convois de produits chimiques dangereux

Réponse du ministère : Intérieur

11/10/2001
Pertinence
Question n° 35561 posée par M. Jean Louis Masson

Financement des opérations d'enfouissement générées par la ligne électrique à très haute tension entre Vigy et Uchtelfangen

Réponse du ministère : Économie

11/10/2001
Pertinence
Question n° 35606 posée par M. Jean Louis Masson

Réfection du pont de la RN 61 à Sarralbe

La question est caduque

11/10/2001
Pertinence
Question n° 36086 posée par M. Jean Louis Masson

Routes communales d'intérêt départemental

La question est caduque

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36416 posée par M. Jean Louis Masson

Financement par les départements du budget du service d'incendie

Réponse du ministère : Intérieur

15/11/2001
Pertinence
Question n° 36660 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences de l'ennoyage des anciennes exploitations minières du bassin lorrain

Réponse du ministère : Industrie

22/11/2001
Pertinence
Question n° 37697 posée par M. Jean Louis Masson

Réalisation souterraine d'un projet de ligne électrique

Réponse du ministère : Économie

27/12/2001
Pertinence
Question n° 37698 posée par M. Jean Louis Masson

Redressement judiciaire de la société Bata : mise en oeuvre des mesures à tous les niveaux

La question est caduque

27/12/2001
Pertinence
Question n° 37714 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'un département d'IUT à Forbach et à Thionville

La question est caduque

03/01/2002
Pertinence
Question n° 37757 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés résultant pour les collectivités locales de l'application du nouveau code des marchés publics

La question est caduque

03/01/2002
Pertinence