Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 36660 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences de l'ennoyage des anciennes exploitations minières du bassin lorrain

Réponse du ministère : Industrie

22/11/2001
Pertinence
Question n° 02639 posée par M. Jean Louis Masson

Prévention des affaissements miniers en Lorraine

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/09/2002
Pertinence
Question n° 0040S posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences des affaissements miniers en Lorraine

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

02/10/2002
Pertinence
Question n° 05299 posée par M. Jean Louis Masson

Amélioration des réseaux de téléphonie mobile de la commune de Saint-Hubert

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

23/01/2003
Pertinence
Question n° 06810 posée par M. Jean Louis Masson

Prévention des affaissements miniers en Lorraine : report de l'ennoyage et travaux de consolidation

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

03/04/2003
Pertinence
Question n° 09687 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir des entreprises locales de distribution d'énergie

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

06/11/2003
Pertinence
Question n° 13019 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement de la communauté de communes de Volmunster à la couverture ADSL

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/07/2004
Pertinence
Question n° 13265 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture ADSL de la Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

22/07/2004
Pertinence
Question n° 14145 posée par M. Jean Louis Masson

Dégradation des réseaux en raison des affaissements miniers

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

14/10/2004
Pertinence
Question n° 14289 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture ADSL des communes rurales de Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

28/10/2004
Pertinence