Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

  1. Question n° 15218 posée par M. Jean Louis Masson

    Protection des agents de la surveillance générale (police ferroviaire)

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19462 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilité des maires en matière de ramassage scolaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19939 posée par M. Jean Louis Masson

    Rejet des eaux de station d'épuration dans les cours d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21581 posée par M. Jean Louis Masson

    Transport scolaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22631 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilité des maires en matière de ramassage scolaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00253 posée par M. Jean Louis Masson

    Randonnées en engins chenillés sur des pistes de ski de fond

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01844 posée par M. Jean Louis Masson

    Exploitation commerciale d'une calèche

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03701 posée par M. Jean Louis Masson

    Exploitation commerciale d'une calèche

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03982 posée par M. Jean Louis Masson

    Transport organisé par les communes touristiques

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05312 posée par M. Jean Louis Masson

    Transport organisé par les communes touristiques

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne