Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 19076 posée par M. Jean Louis Masson

Marquage au sol sur les routes départementales

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/11/2020
Pertinence
Question n° 17601 posée par M. Jean Louis Masson

Marquage au sol sur les routes départementales

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/08/2020
Pertinence
Question n° 14265 posée par M. Jean Louis Masson

Gestion de la signalisation routière et responsabilité en cas d'accident

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/02/2020
Pertinence
Question n° 13275 posée par M. Jean Louis Masson

Gestion de la signalisation routière et responsabilité en cas d'accident

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/11/2019
Pertinence
Question n° 12073 posée par M. Jean Louis Masson

Financement de la signalisation sur une route

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/08/2019
Pertinence
Question n° 10732 posée par M. Jean Louis Masson

Financement de la signalisation sur une route

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/06/2019
Pertinence
Question n° 17369 posée par M. Jean Louis Masson

Limitation du tonnage des poids lourds

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

24/02/2011
Pertinence
Question n° 15325 posée par M. Jean Louis Masson

Limitation du tonnage des poids lourds

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

30/09/2010
Pertinence
Question n° 04190 posée par M. Jean Louis Masson

Panneaux de signalisation d'agglomérations ou de hameaux

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

24/04/2008
Pertinence
Question n° 01731 posée par M. Jean Louis Masson

Implantation et entretien des panneaux d'agglomération situés sur les routes départementales à l'entrée des communes

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

06/09/2007
Pertinence