Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 01600 posée par M. Jean Louis Masson

Régime juridique des usoirs en Moselle

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

21/07/2022
Pertinence
Question n° 08452 posée par M. Jean Louis Masson

Régime applicable aux usoirs en Moselle

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

17/01/2019
Pertinence
Question n° 08177 posée par M. Jean Louis Masson

Régime spécifique applicable aux usoirs

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

13/12/2018
Pertinence
Question n° 24375 posée par M. Jean Louis Masson

Usoirs

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/12/2016
Pertinence
Question n° 24227 posée par M. Jean Louis Masson

Régime du « tour de volet »

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/12/2016
Pertinence
Question n° 22866 posée par M. Jean Louis Masson

Usoirs

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/07/2016
Pertinence
Question n° 21313 posée par M. Jean Louis Masson

Remembrement urbain

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/04/2016
Pertinence
Question n° 19715 posée par M. Jean Louis Masson

Remembrement urbain

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/01/2016
Pertinence
Question n° 14368 posée par M. Jean Louis Masson

Régime des usoirs

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/12/2014
Pertinence
Question n° 12967 posée par M. Jean Louis Masson

Régime des usoirs

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/09/2014
Pertinence